La Cour d'appel des États-Unis pour le circuit fédéral (CAFC) a récemment annulé une décision de la Commission d'appel en matière de marques (TTAB) qui refusait l'enregistrement de la marque KAHWA pour les cafés et les coffee shops. Cette affaire illustre les défis complexes du droit des marques, notamment l'intersection entre l'ambiguïté linguistique, le caractère générique et la doctrine des équivalents étrangers.
Le litige a éclaté lorsque Bayou Grande Coffee Roasting Company a cherché à enregistrer KAHWA, un terme qui se traduit par « café » en arabe. Un examinateur de marques a initialement rejeté la marque, invoquant son caractère générique ou descriptif, et a appliqué la doctrine des équivalents étrangers pour soutenir que KAHWA pouvait prêter à confusion avec le mot anglais désignant le café. Bayou a rétorqué que KAH, un terme signifiant « café » en arabe, fait référence à un type spécifique de thé vert du Cachemire, et non au café, et a affirmé que l'Office américain des brevets et des marques (USPTO) ne devrait pas appliquer la doctrine des équivalents étrangers.
La CAFC a rejeté l'argument de Bayou, notant que le rejet fondé sur l'interprétation du thé vert du Cachemire ne constituait pas de nouveaux motifs de refus. La cour a souligné que l'examinateur n'avait pas retiré ces motifs et que Bayou avait eu amplement l'occasion de répondre. Cependant, la cour a estimé que la conclusion de la TTAB selon laquelle KAHWA est générique – parce qu'il fait référence à un « type de boisson à base de thé vert » servi dans les cafés – manquait de preuves substantielles.
La cour a précisé qu'il n'existait aucune trace de cafés ou de coffee shops aux États-Unis vendant du kahwa, ce thé vert spécifique du Cachemire. Bien que les clients puissent associer KAHWA au thé vert, cela n'établit pas le caractère générique d'une marque utilisée dans des cafés qui vendent également du café et d'autres thés. De même, la cour a rejeté l'argument selon lequel la vente de kahwa constituerait une « caractéristique des produits ou services » de tels établissements, notant qu'aucune preuve ne venait étayer cette affirmation.
La CAFC a également donné raison à Bayou en estimant que la doctrine des équivalents étrangers ne s'applique pas lorsqu'une marque possède une signification anglaise alternative bien établie. La cour a précisé que le fait que la TTAB n'ait pas traité cette question n'empêchait pas la CAFC de trancher la question juridique, car les parties ne contestaient pas l'existence de cette signification alternative.
Pour les entreprises, cette affaire souligne l'importance de la surveillance des marques et de la clarté dans le branding. Les marques susceptibles d'être interprétées de multiples façons – en particulier celles comportant des nuances culturelles ou linguistiques – nécessitent une évaluation minutieuse pour éviter toute confusion ou contestation juridique. Les entreprises doivent s'assurer que leurs marques sont distinctives et non génériques, et prendre en compte les chevauchements potentiels avec des termes ou des significations existants.
La décision renforce l'idée que les déposants de marques doivent démontrer un lien clair entre leur marque et les produits ou services qu'elle représente. L'ambiguïté, même involontaire, peut conduire à un refus ou à des litiges juridiques, soulignant la nécessité d'une recherche approfondie et d'une gestion stratégique des marques.
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La décision de la CAFC souligne également que l'ambiguïté dans les définitions des marques peut entraîner des complications juridiques. Même si un terme possède plusieurs significations, son utilisation dans des secteurs spécifiques doit être clairement liée aux produits ou services offerts. Cette clarté est essentielle pour éviter les refus et les litiges, faisant de la surveillance proactive des marques une étape cruciale pour toute entreprise.